Article rédigé par Antoine SENEX

Si la contrefaçon concernait essentiellement les produits de luxe jusque dans les années 90, elle s’est énormément diversifiée et nous pouvons dire qu’aujourd’hui presque toutes les marchandises sont contrefaites.

La contrefaçon touche toutes les marchandises et notamment les jouets

Pour illustrer ces propos, voici le palmarès 2013 du nombre de saisies au sein de l’UE1  (à différencier du nombre d’objets saisis) :

Palmarès 2013 des saisies par les douanes

  1. chaussures : 27 119 saisies de contrefaçon

  2. vêtements tricotés : 17 995 saisies de contrefaçon

  3. cuir : 17 960 saisies de contrefaçon

  4. objets électriques : 15 907 saisies de contrefaçon

  5. montres : 6 927 saisies de contrefaçon

  1. outils médicaux : 5 722 saisies de contrefaçon
  2. vêtements non tricotés : 5 601 saisies de contrefaçon

  3. parfums et cosmétiques : 4 857 saisies de contrefaçon

  4. jouets : 3 499 saisies de contrefaçon

  5. médicaments: 2 444 saisies de contrefaçon

  6. bijoux : 2 415 saisies de contrefaçon

Ces chiffres sont difficilement interprétables dans la mesure où une saisie peut concerner un seul objet comme cent mille et que la valeur de la saisie moyenne par secteur n’est pas précisée. Il donne cependant une indication intéressante sur les produits fréquemment saisis.

En ce qui concerne la France, l’année 2015 a été faste pour les douanes qui ont réalisé leur troisième meilleur résultat de ces vingt dernières années avec la saisie de 7,7 millions d’articles de contrefaçon2 dont :contrefacon jouet

  • 528 925 téléphones mobiles de contrefaçon saisis

  • 460 796 jeux, jouets et articles de sports de contrefaçon saisis

  • 409 367 produits et soins corporels de contrefaçon saisis

  • 233 588 produits alimentaires de contrefaçon saisis

  • 173 385 médicaments de contrefaçon saisis

Pour comprendre la diversité des produits contrefaits, étudions plus spécifiquement le secteur du jouet.

La contrefaçon de jouet en UE et en France

Selon l’Office pour l’harmonisation du marché intérieur OHMI3, au sein de l’Union Européenne, la contrefaçon de jouets représente 1,4 milliards d’euros de perdus en vente directe soit 12,3 % du marché, et 2,3 milliards en vente indirecte.

Ce sont 6 150 emplois perdus en vente directe et 13 168 si nous prenons en compte les ventes indirectes. Enfin, cela représente une perte de 370 millions de perte de recette fiscale.

En France, c’est 168 millions d’euros de pertes en valeur absolue soit 11,6% du marché.4

Ces contrefaçons viennent très majoritairement de Chine et plus précisément de la région de Guangdong qui regroupe 5 000 des 8 000 usines de jouets du pays.

Les jouets contrefaits présentent souvent un risque sanitaire pour les enfants à cause de l’utilisation de substances dangereuses et bon marché.

C’est le cas notamment des phtalates utilisés pour assouplir le chlorure de polyvinyle. Ils exposent les enfants à un risque potentiel de saturnisme si le jouet est mâchouillé plus de 3 heures par jour.

Le plomb est également très utilisé par les fabricants de contrefaçon dans des proportions très supérieures au niveau d’exposition acceptable.

1 Infographie OCDE, Trade in counterfeit and pirated goods, 2016, source : chiffres OCDE et EUIPO, 2013
2 Douanes, Résultats des douanes 2015, pp. 11 et 45
3 EUIPO, Infographic toys games, 2016
4 Idem


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