SENEX Détective privé réalise des enquêtes de moralité sur société et personne physique. Après avoir clairement défini les objectifs de la mission, les livrables, le budget et les délais d’enquête, le cabinet débute ses investigations. Celles-ci dépendent des questions clés qui intéressent le client. Tentons de dresser quelques exemples de vérifications effectuées lors d’une enquête de moralité.

Enquête de moralité sur société

enquete moraliteUne enquête de moralité sur une société débute par l’étude scrupuleuse de la composition de son capital social. La présence de personnalités suspectes, de fonds d’investissements cavaliers ou issus de réseaux peu recommandables alertent sur la moralité de l’entreprise.

Enquête de moralité sur la composition du capital social de la société

Nous évaluons la moralité d’une société en fonction des critéres déinifis par notre client. Ceux-ci concernent souvent ses actionnaires, ses dirigeants et les pratiques de l’entreprise.

Moralité des associés, actionnaires et dirigeants de la société

Derrière toute personne morale existent une ou des personnes physiques. Ces personnes sont directement ou indirectement associées ou actionnaires dans la holding de tête, ses filiales et participations.

Le chemin qui mène aux personnes associées dans une société peut être long et sinueux lorsque ces dernières cherchent à se cacher et à entretenir une certaine opacité. Dans certains états et paradis fiscaux, le recours à des prêtes noms est même systématique pour des raison légales ou pour cacher la véritable identité d’un actionnaire.

Les dirigeants officiels d’une société sont eux plus faciles à identifier en général.

Nous vérifions leur parcours et leur réseau relationnel afin d’évaluer leur moralité.

L’origine suspecte des fonds de constitution du capital social peut ressortir en cas blanchiment d’argent par exemple.

Enquête de moralité sur les risques de blanchiment d’argent

enquete moralite societePar la suite, les dirigeants de la société sont répertoriés et des recherches sont effectuées pour retracer leur parcours et déceler d’éventuels litiges.

Aussi, des investigations sont menées à propos de l’activité de la société, ses fournisseurs et sous-traitants, les risques de blanchiment d’argent sont évalués et l’éthique de la société est évaluée de manière globale.

Des vérifications sont faites sur le risque de blanchiment d’argent à travers l’activité de la société. D’éventuels liens avec la mafia ou des réseaux suspects sont levés.

Les prestataires, fournisseurs, partenaires et clients sont répertoriés pour vérifier leur morale et d’éventuelles relations suspectes.

Les filiales du groupe sont répertoriées, notamment celles présentes dans des paradis fiscaux et zones off-shore.

Enquête sur l’éthique de la société

Enfin, des recherches sont effectuées sur l’éthique de la société dans son management son environnement global. La recherche d’éventuelles condamnations dont a fait l’objet la société sur le plan civil, commercial, administratif ou pénal.

SENEX Détective relève d’éventuels conflits avec des salariés, analyse les jugements prud’homaux, relève les cas de harcèlement moral ou de harcèlement sexuel au travail.

Enfin, sont vérifiés les éventuels conflits avec les syndicats. Ils sont analysés pour évaluer la tension sociale au sein de la société.

Les sous-traitants de la société peuvent être retrouvés afin de vérifier les conditions de travail de leurs salariés dans les pays émergents notamment.

Enquête de moralité sur personne physique

Une enquête de moralité sur une personne physique peut être sollicitée dans le cadre d’un recrutement de personnel, en vue d’une association, ou afin de nouer un partenariat par exemple. Soulignons que la vie privée de la  personne visée par les investigations doit être préservée de manière proportionnée par rapport aux intérêts légitimes du requérant.

L’ensemble des points répertoriés plus bas ne sont pas systématiquement vérifiés, seuls les éléments pertinents pour le client font l’objet d’investigations.

Enquête de moralité sur le parcours professionnel

Diplômes et qualifications de la personne

En janvier 2016, le Ministre de l’Éducation nationale mettait en place un dispositif numérique « pour délivrer des attestations de diplômes d’Etat ». Ce service était censé garantir l’authenticité des diplômes présentés aux  employeurs dans la mesure ou près de 30% des CV transmis par les candidats aux cabinets de recrutement présenteraient des diplômes « de façon abusive ou inexacte » selon la Ministre de l’époque (déclaration du 25 janvier 2016).

enquete moralite personne physiqueUne vérification minutieuse des titres, diplômes et qualifications d’une personne permettent de vérifier si elle s’est un peu arrangée avec la réalité ou si elle s’est tout simplement octroyé un diplôme qu’elle n’a jamais eu.

Les vérifications sont réalisées auprès des organismes de délivrance et d’autres sources croisées afin d’obtenir une information fiable.

Ce sont des indices forts sur sa moralité et le degré de confiance que l’on peut lui accorder.

Vérification du parcours professionnel

En plus de la vérification des diplômes, nous vérifons avec minutie son parcours professionnel. L’ensemble de sa carrière est retracé, année après année, à partir de sources de toute origine et notamment grâce à des interviews sous couverture.

Les vérifications sur le parcours professionnel sont en général réalisées à partir du CV de la personne mais elles peuvent aussi être faites sans la moindre support. Les investigations seront sans doute plus longues mais non moins précises.

Sont notamment vérifiées les postes occupés, les réalisations effectuées et les conditions de départ du salarié de ses différents postes.

La concordance entre le résultat de notre enquête avec ce qui est officiellement déclaré par la personne sont des éléments forts dans la moralité d’une personne.

Moralité dans le travail

Outre le parcours professionnel de la personne, des enquêtes sont réalisées afin de relever toute anomalie dans sa moralité dans le travail.

Des méthodes de travail brusques ou un management proche du harcèlement peuvent être des freins importants pour le recrutement.

Enquête de moralité sur le patrimoine et les litiges

Concordance du patrimoine et des revenus

Traditionnellement, lors d’une enquête de moralité, des vérifications sont réalisées à propos de la concordance entre les revenus officiels de la personne visée par l’enquête et le patrimoine qu’elle a constitué.

Une différence importante ne s’explique pas forcément par des malversations car une grande partie de son patrimoine peut être justifiée par un héritage ou par les revenus de son conjoint mais il donne une vision globale de sa situation patrimoniale.

Vérification de l’existence de litiges judiciaires ou administratifs

Enfin, des recherches sont réalisées afin de vérifier d’éventuels litiges d’ordre civil, commercial, administratif ou pénal qu’a pu rencontrer la cible de l’enquête.

Ces éléments peuvent s’avérer déterminant dans le recrutement d’un cadre de direction, avant de nouer un partenariat commercial.

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